facebook twitter tumblr wordpress instagram
LA logo

Ludovic ART / Artiste plasticien
Qui suis-je ? / Contact / L’Éléphant / Commande /
Mentions légales
English

Mentions légales
 
Les informations et mentions suivantes définissent les termes et les conditions générales d’utilisation du site Internet ludovicart.com. Veuillez en prendre connaissance avant de parcourir et d’utiliser ce site Internet.

Ludovic ART se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment et sans préavis.

1. Informations légales
 
Le site Internet ludovicart.com est édité et dirigé par M. Ludovic ART.
 
Le site Internet ludovicart.com est une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales sur le droit d’auteur. Le site Internet ludovicart.com est l’entière propriété de Ludovic ART. Toute violation de l’un des droits d’auteur est un délit de contrefaçon passible de poursuites judiciaires.
 
Email : contact(at)ludovicart(dot)com
Site Web : www.ludovicart.com
Directeur de la publication : Ludovic ART
Hébergeur : www.host.fr
Design : dsgn2b.com

2. Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Tous les éléments présents sur ce site (œuvres, textes, photos, logos, icônes, éléments graphiques, etc.), sont la propriété exclusive et inaliénable de Ludovic ART et/ou des tiers ayant autorisé Ludovic ART à les utiliser. Tous ces éléments sont protégés en France au titre des droits d’auteur et dessins et modèles, selon les articles L.112 et L.511 du Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales sur le droit d’auteur.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, même partielle, du site ludovicart.com, de ses œuvres d’art et de ses données, sur quelque support que ce soit (informatique, papier, etc.) est strictement interdite. Il est fait exception à cette règle lorsque la reproduction est réservée à un usage strictement privé et gratuit, et ce, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle. De même, Ludovic ART se réserve le droit d’autoriser préalablement et par écrit la reproduction du site.

Crédits photographiques
 
Toutes les représentations iconographiques présentes sur le site (photos d’œuvres d’art, photos d’ambiance, photos lifestyle, etc.) propres à Ludovic ART et/ou des tiers représentés sur le site, sont non contractuelles.
 
Crédit photographique Ludovic ART - Tous droits réservés

3. Caractéristiques des œuvres d’art du site

Ludovic ART s’efforce de présenter et de détailler le plus rigoureusement et précisément possible, les caractéristiques majeures des œuvres d’art.
 
Les photographies des œuvres d’art provenant de Ludovic ART, sont données sur le site, dans les courriers électroniques ou dans tout autre support de communication, à titre indicatif et ne sauraient constituer une quelconque forme de contrat.

La perception des formes et des couleurs peut être fonction du navigateur Internet utilisé par le Client, du type de matériel informatique et du calibrage chromatique de l’écran du Client. La différence entre cette perception et la réalité visuelle des œuvres d’art ne peut engager la responsabilité de Ludovic ART.

Ludovic ART s’engage à être le plus fidèle possible en termes de représentation iconographique de ses œuvres d’art.

Version datée du 01/09/2013
© Ludovic ART – Tous droits réservés